CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les règles applicables aux ventes réalisées par Alex MOREL auprès de ses clients.
2. Produits
Les produits/services vendus sont décrits le plus précisément possible. Les photos ou présentations ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en [€, TTC].
Le vendeur peut modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé au prix en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le vendeur confirme la commande une fois le paiement validé.
5. Paiement
Le paiement est dû au moment de la commande et peut être effectué par [carte bancaire, PayPal…].
Aucune commande ne sera livrée tant que le paiement n’est pas reçu.
6. Livraison
Les produits sont livrés selon les modalités indiquées sur le site :
Produits numériques : envoi immédiat par email ou téléchargement.
Produits physiques : livraison à l’adresse fournie par le client.
7. Droit de rétractation
Produits physiques : délai légal de 14 jours.
Produits numériques (ebooks…) : pas de droit de rétractation dès que le téléchargement commence (article L221-28 du Code de la consommation).
8. Remboursements
En cas de demande de retour (produit physique), le produit doit être renvoyé dans son état d’origine.
Le remboursement sera effectué après réception du produit.
9. Propriété intellectuelle
Tout le contenu vendu (textes, images, fichiers) reste la propriété du vendeur.
Toute reproduction, partage ou diffusion est interdite sans autorisation.
10. Données personnelles
Les données du client sont utilisées uniquement pour la commande et ne sont jamais revendues.
Le client peut demander l’accès ou la suppression de ses données à tout moment.
11. Responsabilité
Le vendeur n’est pas responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou de problèmes indépendants de sa volonté (panne, force majeure…).
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit [français].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité